Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES
HAMEL Dominique

Numéro de dépôt :
92407779
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES

Déposée le 27 février 1992 par HAMEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est HAMEL Dominique, domicilié(e) 3 RUE LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DEMARIGNY AVOCAT A LA COUR - France.

La marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES est expirée depuis le 27 février 2002.

HAMEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES , Tournor


HAMEL Dominique - 3 RUE LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France


Frédéric DEMARIGNY AVOCAT A LA COUR - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263464 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Organisation de voyages et de séjours touristiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.